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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements GRUEL-FAYER
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ATOUTSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATOUTSEM
Etablissements GRUEL-FAYER, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98737036
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque ATOUTSEM

Déposée le 15 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) Etablissements GRUEL-FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ATOUTSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements GRUEL-FAYER domicilié(e) La Rublonnière, 35220 CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque ATOUTSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUTSEM est expirée depuis le 15 juin 2008.

Etablissements GRUEL-FAYER a également déposé les autres marques suivantes : JAKO , POIL , LES SAVEURS RETROUVEES , ATOUTREFLE , SERVISTIQUE , CLOS JOLI , LA SEMEUSE , BO E BON , TRIEBARBE


Etablissements GRUEL-FAYER, (Société Anonyme) - La Rublonnière, 35220 CHATEAUBOURG - France - SIREN 317410249


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Semences.